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Contrats freelance : clauses essentielles à connaître

Découvrez les clauses essentielles à inclure dans vos contrats freelance pour sécuriser vos projets.

Rédaction Octolance

Guides & ressources pour freelances

11 November 2025
7 min de lecture
Contrats freelance : clauses essentielles à connaître

Introduction aux contrats freelance

En tant que freelance, établir un contrat bien défini est crucial pour sécuriser vos intérêts et clarifier les attentes avec votre client. Un bon contrat inclut plusieurs clauses essentielles qui protègent à la fois le freelance et le client.

💡 Astuce : Toujours faire relire votre contrat par un professionnel du droit pour vous assurer qu'il est conforme à la législation en vigueur.

Définition du périmètre de travail

La clause de périmètre de travail décrit précisément les services que vous allez fournir. Elle sert à éviter les malentendus sur les tâches à accomplir et les délais à respecter.

💡 Astuce : Utilisez des listes à puces pour détailler les tâches spécifiques.

Conditions de paiement

La clause de paiement précise le montant, le calendrier et le mode de paiement. Elle doit également inclure des dispositions sur les acomptes, les paiements échelonnés et les pénalités de retard.

💡 Astuce : Pour éviter les retards de paiement, incluez une clause de pénalité qui s'applique après une certaine période.

Clause de confidentialité

Cette clause protège les informations sensibles échangées entre le client et le freelance. Elle garantit que ces informations ne seront pas divulguées à des tiers non autorisés.

💡 Astuce : Assurez-vous que la durée de la clause de confidentialité s'étend au-delà de la fin du contrat.

Clause de résiliation

La clause de résiliation définit les conditions sous lesquelles le contrat peut être terminé par l'une ou l'autre des parties. Elle doit inclure les délais de préavis et les conséquences financières éventuelles.

💡 Astuce : Prévoyez une période de préavis raisonnable pour éviter des ruptures abruptes.

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